La zakat frappe-t-elle les machines utilisées dans les usines
La zakat frappe-t-elle les machines utilisées dans les usines sachant qu’elles peuvent avoir une très grande valeur ?
Louanges à Allah
Les locaux des sociétés,
leurs équipements lourds et légers, les véhicules qu’elles utilisent pour
le transport des marchandises et de leur personnel ne sont pas soumis à la
zakat. Les ulémas des générations antérieures ont précisé que les outils utilisés
par les fabricants comme les menuisiers, les maçons, les forgerons et d’autres
ne sont pas assujettis à la zakat.
Dans Badaaï as-sanaaï,
3/398, al-Kassaani dit : « S’agissant des outils des fabricants
et des paquets qui contiennent les marchandises, ils ne font pas partie de
celles-ci parce qu’ils ne sont pas vendus habituellement avec les marchandises ».
(= on n'en tient pas compte dans le calcul du prix)
Dans kashf al-qinaa,
2/168 on lit : « point de zakat sur les outils des fabricants ni
sur des bagages utilisés dans le commerce ni sur les bouteilles du parfumier
ou du vendeur d’huile ou de graisse ou de miel, à moins que ces récipients
ne soient vendus avec leur contenu. Dans ce cas, le tout doit être soumis
à la zakat comme les fonds employés dans le commerce ».
L’importance quantitative
et qualitative des outils et leur volume de production ne change rien dans
les dispositions qui leur sont applicables. Car les dispositions de la loi
religieuse doivent rester conformes aux principes qui les fondent. Le parcours
de grandes distances en auto ou en avion (par exemple) ne charge pas les dispositions
régissant les dispenses accordées au voyageur.
De même, l’évolution
des outils utilisés dans l’industrie ne change pas les dispositions qui les
régissent. Voilà les propos de Cheikh Abd Allah al-Bassam avec une légère
modification. Voir Madjallat al-madjmou al fiqhi, 4/1/722.
Cheikh Ibn Baz (Puisse
Allah lui accorder Sa miséricorde) a été interrogé à propos des projets modernes
initiés récemment par les gens dans les domaines de l’élevage, de la production
laitière, de l’agriculture et des projets fonciers touchant le secteur immobilier
pour savoir si tout cela doit être l’objet de zakat et comment.
Il a répondu en ces termes :
« Si les produits obtenus grâce à ces projets sont destinés à la vente,
le propriétaire doit les soumettre à la zakat à la fin de chaque année (légale).
Peu importe que le capital soit constitué de fonds ou d’immeubles ou de terres
ou de boutiques ou d’animaux utilisés dans une ferme ou d’autres choses, la
valeur de leurs produits doit être soumise à la zakat à la fin de l’année.
Quant aux outils non destinés à la vente, ils ne doivent pas être soumis à
la zakat. La terre qui abrite la ferme n’est pas soumise à la zakat aussi
longtemps qu’elle ne sera pas destinée à la vente. Si elle est cultivée ou
utilisée pour élever des animaux ou pour d’autres propos pareils, seuls
les produits seront soumis à la zakat, la terre elle-même restant non '« zakatable ».C’est
aussi le cas des outils du menuisier et du forgeron comme les haches , les
scies et les autres instruments. Car ils ne sont pas soumis à la zakat, celle-ci
ne frappant que les objets acquis pour être revendus, comme nous l’avons déjà
indiqué. S’ils restent immobilisés pendant un an, leur zakat est calculée
en fonction de leur valeur. C’est de cette manière que les véhicules et terres
destinés à la vente sont traités.
Recueil des Fatwa
d’Ibn Baz, 14/184.
Les ulémas de la Commission
Permanente ont été interrogés en ces termes : nos établissements comportent
des équipements utilisés pour leur fonctionnement comme des véhicules, des
compresseurs , des bétonnières et des mélangeurs. Doit-on en prélever la zakat ?
Ils ont répondu ainsi :
la zakat frappe le revenu de leur loyer s’ils sont reçus en location et si
le revenu atteint le minimum « zakatable ». S’il s’agit d’un entrepreneur
qui prend les marchés et emploie ces instruments pour les exécuter, il prélève
la zakat du revenu qu’il obtient grâce à ses prestations, à condition qu’il
soit immobilisé pendant une année. Quant aux équipements eux-mêmes, ils ne
sont soumis à aucune zakat parce que non destinés à la vente ».
Fatwa de la Commission Permanente,
9/345.
Cheikh Ibn Outhaymine
(Puisse Allah lui accorder Sa miséricorde) dit : « la zakat n’est
pas prescrite sur ce que l’on acquiert en fait d’ustensiles, de tapisserie,
d’équipements, de véhicules, de biens immeubles et d’autres, même si on les
mets en location. Si quelqu’un possède de vastes terres qui valent des millions
mais ne les revends pas pour en acheter d’autres, et se contente de les exploiter
autrement, il n’en prélèverait la zakat, quelle que soit leur importance.
La zakat n’est prescrite qu’au produit de leur location, pourvu qu’une année
s’écoule depuis l’établissement du contrat de location. Car les objets en
question restent exempts de zakat jusqu’à ce qu’à ce qu’un argument vienne
prouver le contraire. En vérité, un argument a déjà indiqué que de tels objets
ne sont pas soumis à la zakat. Car le Prophète (bénédiction et salut soient
sur lui) a dit : « le musulman n’a pas à acquitté la zakat pour
son cheval ou son esclave ». Ceci indique que certains biens personnels
ne sont pas à soumettre à la zakat. Les biens meubles et immeubles acquis
pour une exploitation personnelles et non destinés à la vente subissent le
même traitement.
Recueil des Fatwa
d’Ibn Outhaymine, 18/254.