Zakât des offres du commerce sur les marchandises

126

 

 

La définition des marchandises

Les marchandises

Tout ce qui est destiné à la vente et à l’achat, en vue d’obtenir un bénéfice.

Elles ont été surnommées « ’Ouroud» car elles sont de nature volatile (dans le sens où elles sont exposées puis disparaissent) mais également parce que le commerçant ne cherche pas à les posséder en tant que telles mais plutôt pour en tirer un bénéfice financier.

Les marchandises regroupent tous les types de biens autres que les billets de banque, telles que les voitures, les vêtements, les tissus, le fer et le bois ou tout autre chose destinée au commerce.

Fer
Voiture
Bois
Vêtements

Le statut de l’aumône légiférée (zakât) sur les marchandises

Elle est obligatoire comme l’a dit ALLAH, Exalté Soit-Il: [Ô les croyants ! Dépensez des meilleures choses que vous avez gagnées.] [Al Baqara 267].

En effet, l’ensemble des savants disent que ce verset parle de l’aumône légiférée (zakât) sur les marchandises. Et comme l’a dit ALLAH, Exalté Soit-Il,: [Prélève de leurs biens une Sadaqa.] [At Tawba 103]

Les conditions d’obligation de la sortie de l’aumône légiférée (zakât) sur les marchandises

1- Que sa somme atteigne le seuil, lequel est calculé en fonction du cours de l’or et de l’argent.

2- Qu’une année se soit écoulée.

3- Quelles soient destinées au commerce, avec comme objectif de réaliser des bénéfices ; Et il en est ainsi car le Prophète, paix et salut sur lui, a dit: “Les actes ne valent que par les intentions.” [ Authentifié par Al Boukhari et Mouslim]

Ainsi, s’il change son intention en passant du commerce à une utilisation personnelle, alors le temps de calcul de l’année s’arrête. Puis, s’il rechange à nouveau d’intention en passant de l’utilisation personnelle au commerce, il recommence alors à compter le temps à partir de ce moment-là, à moins qu’il s’agisse d’une ruse pour ne pas s’acquitter de l’aumône légiférée (zakât). Dans ce cas précis, le temps ne s’arrête pas de s’écouler pour lui.

- Exemple: si quelqu’un achète un terrain au mois de Moharram, avec l’intention de faire du commerce et qu’ensuite, au mois de Cha’ban, il change son intention en souhaitant en faire un lieu d’habitat pour lui, alors à partir de ce moment-là, le calcul de l’année s’arrête. Et si au mois de Chawwal il décide de refaire du commerce avec, alors il recommence à compter à partir du mois de Chawwal. En revanche, s’il fait cela uniquement afin de ne pas avoir à acquitter l’aumône légiférée (zakât), alors l’année est comptée à partir de Moharram et non pas de Chawwal pour lui.

La manière de s’acquitter de l’aumône légiférée (zakât) sur les marchandises

Si l’année s’est écoulée, on calcule et on évalue le prix des marchandises exposées à la vente au prix actuel du marché, puis on en sort l’aumône légiférée (zakât) soit en nature, soit en espèces en fonction du besoin du pauvre.

L’aumône légiférée (zakât) sur le capital
Ce qui est considéré dans le calcul de l’aumône légiférée (zakât), c’est l’ensemble du capital réservé au commerce, pour la vente et l’achat avec une intention d’en tirer des bénéfices, tandis que les biens fixes (le matériel) ne rentrent pas dans les calculs. Ainsi, on ne paie pas l’aumône légiférée (zakât) pour les meubles d’expositions et de rangements, les réfrigérateurs qui conservent la marchandise, les voitures réservées au transport et les machines élévatrices de marchandises, etc…

Comment le commerçant doit.il calculer l’aumône légiférée (zakât) sur les marchandises ?

1- Il évalue ce qu’il a comme marchandise à sa valeur actuelle.

2- Il y ajoute, tout ce qu’il possède comme argent, qu’il a utilisé dans ce commerce ou non.

3- Il ajoute tout ce qu’on lui doit comme dettes et qu’il est sûr de percevoir.

4- Il ôte de ce total ce qu’il a comme dettes à payer.

5- Il paie l’aumône légiférée (zakât) sur le reste, à savoir le quart du dixième (2,5 %)

L’aumône légiférée (zakât) obligatoire = (la valeur de la marchandise + les fonds liquides + les dettes qu’on lui doit et qu’il est sûr de percevoir – les dettes à payer)x(le taux de l’aumône légiférée (zakât) qui est de 2,5 %)

La possession du seuil

Est-il nécessaire de posséder le seuil du début de l’année jusqu’à la fin ? Ou bien suffit-il de le posséder au début et à la fin de l’année hégirienne ? Ou suffit-il qu’il soit possédé juste à la fin ? La réponse est que le seuil doit être atteint au début, puis la valeur du bien doit rester supérieure ou égale à ce seuil durant toute la période (parce qu’il est difficile de faire une évaluation durant toute l’année). Et étant donné que le franchissement du seuil est la cause de l’obligation de l’aumône légiférée (zakât), il doit donc être présent au début et à la fin de l’année, puisque ceci est le moment de l’acquittement.

Certes, le plus facile et le plus pratique pour le musulman est de fixer un mois de l’année, tel que Ramadan, et d’y évaluer ses biens et de s’acquitter de l’aumône légiférée (zakât).

L’aumône légiférée (zakât) sur les actions(de société)

La définition des actions (de société)

Les actions (de société)

Il s’agit d’une part parmi d’autres parts dans le capital d’une société par actions.

Exemple: une société à actions, dont le capital s’élève à trois millions de dollars, a divisé son capital lors de son ouverture en dix mille parts égales, chaque part valant 300 dollars et équivaut à une action. Toute personne en détenant est ainsi considérée comme étant un actionnaire dans la société, à un degré plus ou moins élevé en fonction de la quantité d’actions qu’elle possède.

Le statut de l’aumône légiférée (zakât) sur l’échange des actions

Elle est permise ; tant que l’activité de la dite société est licite, ou bien que cette activité ne conduit pas à l’usure.

L’acquittement de l’aumône légiférée (zakât) sur les actions

1- Si la société s’acquitte de l’aumône légiférée (zakât), alors l’actionnaire n’est plus concerné et n’a plus rien à payer.

2- Si la société ne s’acquitte pas de l’aumône légiférée (zakât), alors il doit évaluer ses actions au cours, et si elles atteignent le seuil, alors il doit payer le quart du dixième (2,5 %), car elles sont considérées comme de la marchandise.

Exemple: une personne possède 1000 actions et la valeur de l’action est de 10 dollars le jour où il doit s’acquitter de l’aumône légiférée (zakât). La valeur de ses actions sera donc de 10.000 dollars ; ce qui dépasse le seuil et qui implique qu’il devra donc payer l’aumône légiférée (zakât) sur cette somme et ce, s’il la possède tout au long d’une année hégirienne.